VAKUUMREGULATOR MIT WÄHLBAREN EINSTELLBEREICHEN

Brevet européen · EP2268350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2268350
Numéro de demande
EP09739941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2009
Publié
5 janv. 2011
Délivré
27 janv. 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 27/00 (2006.01)
A61M 1/00 (2006.01)
Priorité
US 150776 01.05.2008
Demande PCT
PCT/US2009/042541 01.05.2009
Publication PCT
WO2009/135139 05.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 27 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

Parties

Titulaire

DeVilbiss Healthcare LLC

100 DeVilbiss Drive, Somerset, PA 15501, US

Inventeur

CLEMENTI, Francis, J.

Somerset PA 15501, US

NEATROUR, Joel, David

Johnstown PA 15904, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.