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Brevet européen · EP2268924 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2268924
- Numéro de demande
- EP09731571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2009
- Publié
- 5 janv. 2011
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 19/04 (2006.01)F04D 27/00 (2006.01)F04D 29/32 (2006.01)G06K 19/067 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008019451 17.04.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/052997 13.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/127483 22.10.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Inventeur
GREVEN, Alois
41812 Erkelenz, DE
BEYER, Christian
50765 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.