ROHRKUPPLUNG

Brevet européen · EP2268957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2268957
Numéro de demande
EP09726953
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2009
Publié
5 janv. 2011
Délivré
22 janv. 2014
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 27/02 (2006.01)
Priorité
AT 5162008 02.04.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/002203 26.03.2009
Publication PCT
WO2009/121512 08.10.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 11 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DS-Pat, Daniel Stona, Rue de Monthoux, 55, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 11.04.2014

  3. 22 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

Parties

Titulaire

E. Hawle Armaturenwerke GmbH

Wagrainerstrasse 13, 4840 Vöcklabruck, AT

Mandataire

DS-Pat, Daniel Stona

Rue de Monthoux, 55, 1201 Genève

Inventeur

BERGER, Christian

A-4650 Lambach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.