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Brevet européen · EP2269005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2269005
Numéro de demande
EP10715658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2010
Publié
5 janv. 2011
Délivré
15 juin 2016
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
Priorité
DE 102009011060 02.03.2009
DE 102009022992 28.05.2009
Demande PCT
PCT/DE2010/000096 01.02.2010
Publication PCT
WO2010/099770 10.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 15 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Titulaire

MICRO-EPSILON Messtechnik GmbH & Co. KG

Micro-Epsilon Messtechnik GmbH & Co. KG

Königbacher Strasse 15, 94496 Ortenburg, DE

Inventeur

HRUBES, Franz

94094 Rotthalmünster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.