PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE CODAGE, SYSTÈME ÉLECTRONIQUE ET SUPPORT D'ENREGISTREMENT ASSOCIÉS

Brevet européen · EP2269141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2269141
Numéro de demande
EP09720985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2009
Publié
5 janv. 2011
Délivré
10 juil. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/42 (2006.01)
G06F 7/76 (2006.01)
H03M 7/04 (2006.01)
Priorité
FR 0851672 14.03.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/050214 11.02.2009
Publication PCT
WO2009/112729 17.09.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 10 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S)

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Universite De Bretagne Sud

Université de Bretagne Sud

B.P. 92116, 56321 Lorient Cedex, FR

Universite de Rennes 1

Université de Rennes 1

2, rue du Thabor CS 46510, 35065 Rennes Cedex, FR

Inventeur

LAURENT, Johann

F-29360 Clohars Carnoët, FR

COURTAY, Antoine

F-56100 Lorient, FR

SENTIEYS, Olivier

F-22700 Louannec, FR

JULIEN, Nathalie

F-56520 Guidel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.