PHARMAZEUTISCHE ZUSAMMENSETZUNG 271
Brevet européen · EP2271321 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2271321
- Numéro de demande
- EP09726304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2009
- Publié
- 12 janv. 2011
- Délivré
- 13 juin 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61K 9/48 (2006.01)A61K 9/14 (2006.01)A61K 31/4184 (2006.01)C07D 235/06 (2006.01)
- Priorité
- US 40372 28.03.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/050293 26.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/118562 01.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 13 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
BATEMAN, Nicola, Frances
Cheshire SK10 2NA, GB
GELLERT, Paul, Richard
Cheshire SK10 4TG, GB
HILL, Kathryn, Jane
Cheshire SK10 4TG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.