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Brevet européen · EP2271432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2271432
Numéro de demande
EP09728614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2009
Publié
12 janv. 2011
Délivré
6 mai 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B03C 1/30 (2006.01)
B03C 1/28 (2006.01)
Priorité
GB 0806091 03.04.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/000728 18.03.2009
Publication PCT
WO2009/122127 08.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 6 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2015

Parties

Inventeur

JASSAL, Mukash

Gravesend Kent DA12 4PL, GB

WATSON, Neil

Haywards Heath West Sussex RH16 1LF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.