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Brevet européen · EP2271446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2271446
- Numéro de demande
- EP09725896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2009
- Publié
- 12 janv. 2011
- Délivré
- 29 août 2012
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 5/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 4852008 28.03.2008
- Demande PCT
- PCT/AT2009/000123 27.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/117756 01.10.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 29 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2012
Parties
Inventeur
BAUER, Andreas
72665 Vaihingen/Enz, DE
MEINDL, Ulrich
71111 Waldenbuch, DE
JANSON, Marc
70839 Gerlingen, DE
DORSCH, Lasse
71672 Marbach, DE
HOHENADEL, Jürgen
71701 Schwieberdingen, DE
BRUNNER, Nick
CH-7231 Pragg-Jenaz
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.