SPRITZGUSSVERFAHREN
Brevet européen · EP2271473 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2271473
- Numéro de demande
- EP09728631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2009
- Publié
- 12 janv. 2011
- Délivré
- 14 nov. 2018
- Radié
- 18 oct. 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B29C 45/73 (2006.01)
- Priorité
- GB 0805904 01.04.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/000872 01.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/122177 08.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 14 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
Parties
Inventeur
HUBER, Andreas
Wien A-1050, AT
HUBER, Markus
Jagenbach A-3923, AT
VAN DIEPEN, Jacobus, Simon, Petrus
Ludwigshafen 67059, DE
WIEDEMANN, Ralf
I-30034 Mira VE, IT
HUBER, Simone
Wien A-1050, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.