HYDRAULIKHILFSSYSTEM FÜR EIN FAHRZEUG
Brevet européen · EP2271519 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2271519
- Numéro de demande
- EP09737563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2009
- Publié
- 12 janv. 2011
- Délivré
- 19 juin 2013
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 16/08 (2006.01)G05D 7/06 (2006.01)A01D 69/03 (2006.01)A01B 63/32 (2006.01)B60K 25/02 (2006.01)
- Priorité
- CA 2630199 01.05.2008
- Demande PCT
- PCT/CA2009/000392 01.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/132421 05.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 19 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
Parties
Inventeur
HOLT, Laurence, J.
Uxbridge, Ontario L9P 1R2, CA
LAVOIE, Paul
Howell Michigan 48855, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.