FESTPHASEN-FORMEN EINES PHARMAZEUTISCHEN MITTELS

Brevet européen · EP2273994 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2273994
Numéro de demande
EP09726748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2009
Publié
19 janv. 2011
Délivré
2 déc. 2015
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C07J 5/00 (2006.01)
Priorité
US 42240 03.04.2008
Demande PCT
PCT/US2009/039567 03.04.2009
Publication PCT
WO2009/124300 08.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Inventeur

WHITE, Steven, K.

San Diego CA 92129, US

IVANISEVIC, Igor

West Lafayette IN 47096, US

STEPHENS, Kyle

Farmland, IN 47340, US

ANDRES, Mark

West Lafayette IN 47096, US

WOLF, Brenton

West Lafayette IN 47906, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.