METALLKOMPLEXE
Brevet européen · EP2274312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2274312
- Numéro de demande
- EP09719221
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2009
- Publié
- 19 janv. 2011
- Délivré
- 3 juin 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 13/00 (2006.01)A61K 51/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0804406 10.03.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/000650 10.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/112823 17.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 3 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.