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Brevet européen · EP2274312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2274312
Numéro de demande
EP09719221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2009
Publié
19 janv. 2011
Délivré
3 juin 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 13/00 (2006.01)
A61K 51/00 (2006.01)
Priorité
GB 0804406 10.03.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/000650 10.03.2009
Publication PCT
WO2009/112823 17.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.