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Brevet européen · EP2274488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2274488
Numéro de demande
EP09720231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2009
Publié
19 janv. 2011
Délivré
13 sept. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/32 (2006.01)
G05G 1/62 (2008.04)
E02F 9/16 (2006.01)
B60N 2/46 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
G05G 9/047 (2006.01)
Priorité
US 49073 14.03.2008
Demande PCT
PCT/US2009/001555 12.03.2009
Publication PCT
WO2009/114149 17.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Inventeur

KOSTAK, Ales

Porici Nad Sazavou 257 21, CZ

FISER, Jaroslav

Pribram VII 261 01, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.