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Brevet européen · EP2275857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2275857
Numéro de demande
EP10006979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2010
Publié
19 janv. 2011
Délivré
14 nov. 2012
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/13 (2006.01)
H05K 1/18 (2006.01)
Priorité
JP 2009159627 06.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Inventeur

Miyazaki, Hiroyuki

Mobara-shi Chiba 297-8622, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.