ELEKTROCHEMISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2276043 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2276043
- Numéro de demande
- EP09726236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2009
- Publié
- 19 janv. 2011
- Délivré
- 21 nov. 2012
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01G 9/155 (2006.01)H01G 9/10 (2006.01)H01M 2/02 (2006.01)H01G 2/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008069316 18.03.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/055566 16.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/119465 01.10.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 21 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
Parties
Inventeur
HAGIWARA, Naoto
Tokyo 110-0005, JP
ISHIDA, Katsuei
Tokyo 110-0005, JP
YAWATA, Kazushi
Tokyo 110-0005, JP
KOBAYASHI, Motoki
Tokyo 110-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.