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Brevet européen · EP2276424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2276424
Numéro de demande
EP09739224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2009
Publié
26 janv. 2011
Délivré
22 avr. 2020
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
US 112186 30.04.2008
US 49025 P 30.04.2008
Demande PCT
PCT/US2009/002688 30.04.2009
Publication PCT
WO2009/134421 05.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Titulaire

Moximed, Inc.

46602 Landing Parkway, Fremont, CA 94539, US

Inventeur

LANDRY, Michael E.

Fremont, CA 94539, US

REGALA, Alan C.

Fremont, CA 94539, US

SLONE, Clinton N.

Fremont, CA 94539, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.