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Brevet européen · EP2276684 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2276684
- Numéro de demande
- EP09723815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2009
- Publié
- 26 janv. 2011
- Délivré
- 11 mai 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 88/08 (2006.01)B65D 90/02 (2006.01)B65D 90/04 (2006.01)
- Priorité
- US 38845 P 24.03.2008US 409104 23.03.2009
- Demande PCT
- PCT/US2009/038065 24.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/120675 01.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Inventeur
DINGELDEIN, Mark, S.
Milford IN 46542, US
GROSSMAN, Rodney, B.
New Paris Indiana 46553, US
HOLMES, Justin, M.
Valparaiso IN 46385, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.