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Brevet européen · EP2276808 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2276808
Numéro de demande
EP09746066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2009
Publié
26 janv. 2011
Délivré
20 juin 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 63/00 (2006.01)
C08G 59/24 (2006.01)
C08J 5/24 (2006.01)
Priorité
GB 0808703 14.05.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/001210 14.05.2009
Publication PCT
WO2009/138749 19.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 20 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

Parties

Titulaire

Hexcel Composites Ltd.

Hexcel Composites, Ltd.

Duxford Cambridge CB2 4QB, GB

Inventeur

PATEL, Neal

Milton Cambridge CB24 6YX, GB

MORTIMER, Steve

St. Ives Cambridgeshire PE27 6SY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.