Rollstuhlaufhängung

Brevet européen · EP2277490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2277490
Numéro de demande
EP10188376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2008
Publié
26 janv. 2011
Délivré
14 janv. 2015
Radié
14 janv. 2015
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61G 5/10 (2006.01)
A61G 5/06 (2006.01)
A61G 5/04 (2013.01)
Priorité
US 900137 P 08.02.2007
Divisionnaire de
EP08728890
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  4. 14 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2015

Parties

Titulaire

Invacare Corporation

One Invacare Way, Elyria, OH 44036-2125, US

Inventeur

Bekoscke, Robert

Medina, OH 44256, US

Jurkiewicz, Damon

Cleveland, Ohio 44102, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.