Verschluss
Brevet européen · EP2277792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2277792
- Numéro de demande
- EP10007702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2010
- Publié
- 26 janv. 2011
- Délivré
- 5 juin 2013
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 43/22 (2006.01)E05B 65/08 (2006.01)E05C 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009034726 24.07.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 5 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
Parties
Inventeur
Flemming, Jürgen
58511 Lüdenscheid, DE
Huchschlag, Heinz-Georg
58849 Herscheid, DE
Schmale, Christiane
58511 Lüdenscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.