Einstellbare Dämpfervorrichtung
Brevet européen · EP2278184 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2278184
- Numéro de demande
- EP10007433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2010
- Publié
- 26 janv. 2011
- Délivré
- 8 oct. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16F 9/12 (2006.01)
- Priorité
- NL 1037131 20.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 5 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.12.2014
- 8 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
Parties
Inventeur
72393 Burladingen/Hermannsdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.