Wägeeinheit
Brevet européen · EP2278284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2278284
- Numéro de demande
- EP10011970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 3 mars 2006
- Publié
- 26 janv. 2011
- Délivré
- 16 mai 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 19/393 (2006.01)G01G 13/24 (2006.01)G01G 13/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 05388019 03.03.2005
- Divisionnaire de
- EP06706101
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 18 sept. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Brevet délivré → Maintien sous une forme modifiée
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 16 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
Parties
Inventeur
Hansen, Henning Ingemann
5683 Haarby, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.