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Brevet européen · EP2279913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2279913
Numéro de demande
EP09731089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2009
Publié
2 févr. 2011
Délivré
26 juin 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 11/02 (2006.01)
G01C 21/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008102870 10.04.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/050050 07.01.2009
Publication PCT
WO2009/125610 15.10.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 26 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2013

Parties

Titulaire

FUJITSU TEN LIMITED

Fujitsu Ten Limited

2-28, Gosho-dori 1-chome Hyogo-ku Kobe-shi, Hyogo 652-8510, JP

Inventeur

OZAKI, Yukisuke

Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.