Kunststoffbierfass

Brevet européen · EP2281753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2281753
Numéro de demande
EP10170819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2010
Publié
9 févr. 2011
Délivré
23 janv. 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 8/02 (2006.01)
B65D 43/10 (2006.01)
B65D 77/04 (2006.01)
Priorité
US 509819 27.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 23 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

Parties

Inventeur

Apps, William P

Alpharetta, GA 30022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.