HERSTELLUNG UND INSTALLATION VON ISOLIERTEN ROHREN ODER ELEMENTEN DAVON
Brevet européen · EP2283269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2283269
- Numéro de demande
- EP09739794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2009
- Publié
- 16 févr. 2011
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 59/02 (2006.01)F16L 59/05 (2006.01)F16L 59/10 (2006.01)B29C 39/00 (2006.01)B29C 39/42 (2006.01)F16L 59/12 (2006.01)F16L 59/14 (2006.01)
- Priorité
- US 49483 01.05.2008US 152122 12.02.2009
- Demande PCT
- PCT/US2009/042294 30.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/134992 05.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
JOHNSON, Aaron, H.
Lexington MA 02421, US
MILLER, Thomas, Michael
Holden MA 01520, US
GREENFIELD, Matthew, B.
Medway MA 02053, US
KORAVOS, Jason, J.
Leominster MA 01453, US
DU PLESSIS, Andries, J.
Winchester MA 01890, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.