INFRAROT-EMPFÄNGERSCHALTUNG

Brevet européen · EP2283594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2283594
Numéro de demande
EP09768912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2009
Publié
16 févr. 2011
Délivré
7 mars 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 10/158 (2006.01)
Priorité
DE 102008029620 23.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/004204 10.06.2009
Publication PCT
WO2009/156063 30.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 7 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

Parties

Inventeur

FUCHS NUNES, Markus

54329 Konz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.