Phosphorhaltiges Flammschutzmittel

Brevet européen · EP2284208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2284208
Numéro de demande
EP10007806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2010
Publié
16 févr. 2011
Délivré
22 févr. 2012
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/692 (2006.01)
C08L 67/06 (2006.01)
C08L 75/04 (2006.01)
//C08K 5/5313 (2006.01)
Priorité
DE 102009037631 14.08.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 22 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  3. 22 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

Parties

Titulaire

Schill + Seilacher "Struktol" GmbH

Moorfleeter Strasse 28, 22113 Hamburg, DE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Just, Berthold Dr.

22397 Hamburg, DE

Keller, Holger Dr.

21391 Reppenstedt, DE

Imeri, Seljam

22117 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.