Faseroptische Scanvorrichtung

Brevet européen · EP2284593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2284593
Numéro de demande
EP10185839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2007
Publié
16 févr. 2011
Délivré
9 sept. 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 23/24 (2006.01)
G02B 26/10 (2006.01)
G02B 21/00 (2006.01)
A61B 1/07 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 825597 P 14.09.2006
Divisionnaire de
EP07116499
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Titulaire

OPTISCAN PTY LTD

15-17 Normanby Road, Notting Hill, Victoria 3168, AU

Inventeur

Rosman, Gavan Edmund

Camberwell, Victoria 3124, AU

Pattie, Robert Alan

Nyora, Victoria 3987, AU

Jones, Bradley Charles

Endeavour Hills, Victoria 3802, AU

Byrne, Christopher Gerard

Berwick, Victoria 3806, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.