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Brevet européen · EP2285453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2285453
Numéro de demande
EP09754307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
24 janv. 2018
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 17/04 (2006.01)
A62C 2/06 (2006.01)
F16L 59/14 (2006.01)
A62C 3/16 (2006.01)
F16L 21/00 (2006.01)
F16L 21/08 (2006.01)
F16L 57/04 (2006.01)
F16L 59/20 (2006.01)
Priorité
CH 8292008 30.05.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/052275 29.05.2009
Publication PCT
WO2009/144682 03.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 10 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein → Patentbüro Paul Rosenich AG, Büro- und Gewerbezentrum (BGZ), Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 10.10.2020

  3. 28 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

  4. 24 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.