ADDITIVE FÜR ZEMENT
Brevet européen · EP2285749 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2285749
- Numéro de demande
- EP09725265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2009
- Publié
- 23 févr. 2011
- Délivré
- 13 mars 2013
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 22/08 (2006.01)C04B 24/12 (2006.01)C04B 28/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 08356056 28.03.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/005415 24.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/118652 01.10.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 13 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2013
Parties
Inventeur
GARTNER, Ellis
F-69003 Lyon, FR
MORIN, Vincent
F-69003 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.