POLYLACTID UMFASSENDE POLYMERZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2285890 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2285890
Numéro de demande
EP09734590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
2 nov. 2011
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C08K 9/08 (2006.01)
C08K 3/26 (2006.01)
C08L 67/04 (2006.01)
Priorité
EP 08154888 21.04.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/054721 21.04.2009
Publication PCT
WO2009/130205 29.10.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 2 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

Parties

Titulaire

PURAC Biochem BV

Arkelsedijk 46, 4206 AC Gorinchem, NL

Inventeur

DE VOS, Siebe Cornelis

NL-6846 JL Arnhem, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.