GASDICHTE BESCHICHTUNGEN
Brevet européen · EP2285921 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2285921
- Numéro de demande
- EP09750083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2009
- Publié
- 23 févr. 2011
- Délivré
- 9 juil. 2014
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 129/04 (2006.01)C09D 143/04 (2006.01)C08K 3/34 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B65D 77/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0809063 19.05.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/001255 19.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/141605 26.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 9 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
Parties
Inventeur
ILLSLEY, Derek, Ronald
Kent ME17 4QJ, GB
STREET, Graham, Trevor
Kent BR2 0QL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.