GASDICHTE BESCHICHTUNGEN

Brevet européen · EP2285921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2285921
Numéro de demande
EP09750083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
9 juil. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 129/04 (2006.01)
C09D 143/04 (2006.01)
C08K 3/34 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B65D 77/00 (2006.01)
Priorité
GB 0809063 19.05.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/001255 19.05.2009
Publication PCT
WO2009/141605 26.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 9 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2014

Parties

Inventeur

ILLSLEY, Derek, Ronald

Kent ME17 4QJ, GB

STREET, Graham, Trevor

Kent BR2 0QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.