PROCEDE ET DISPOSITIF DE CARBONISATION
Brevet européen · EP2285935 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2285935
- Numéro de demande
- EP09757722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2009
- Publié
- 23 févr. 2011
- Délivré
- 27 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C10B 53/02 (2006.01)C10B 49/02 (2006.01)C10B 31/08 (2006.01)F23G 7/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 0853093 13.05.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/050867 12.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/147346 10.12.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
SOLER-MY, Pierre
F-10110 Buxueil, FR
LOISEAU, Arnaud
10250 Mussy Sur Seine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.