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Brevet européen · EP2286130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2286130
Numéro de demande
EP09746816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
1 juil. 2020
Radié
25 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 1/26 (2006.01)
E21B 43/013 (2006.01)
Priorité
NO 20082232 15.05.2008
Demande PCT
PCT/NO2009/000179 12.05.2009
Publication PCT
WO2009/139639 19.11.2009
Langue du dépôt
norvégien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.12.2021

  2. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Inventeur

OMVIK, Sigvard

N-NO-1517 Moss, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.