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Brevet européen · EP2286421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2286421
Numéro de demande
EP09755739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
22 mai 2013
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 7/02 (2006.01)
Priorité
US 128474 28.05.2008
Demande PCT
PCT/US2009/045507 28.05.2009
Publication PCT
WO2009/146378 03.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 22 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

Parties

Inventeur

VOEGELI, Otto

Morgan Hill CA 95037 - 7107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.