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Brevet européen · EP2286967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2286967
Numéro de demande
EP09754851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2009
Publié
23 févr. 2011
Délivré
27 juin 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26D 1/00 (2006.01)
B27L 5/06 (2006.01)
B23K 20/04 (2006.01)
Priorité
JP 2008138480 27.05.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/059942 26.05.2009
Publication PCT
WO2009/145343 03.12.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 27 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2012

Parties

Inventeur

MIYAZAKI Toshimasa

Niwa-gun Aichi 480-0192, JP

ISHIDA Nobuyuki

Niwa-gun Aichi 480-0192, JP

WATANABE Hisayasu

Niwa-gun Aichi 480-0192, JP

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