FLACHES SCHNEIDEWERKZEUG
Brevet européen · EP2286967 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2286967
- Numéro de demande
- EP09754851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2009
- Publié
- 23 févr. 2011
- Délivré
- 27 juin 2012
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26D 1/00 (2006.01)B27L 5/06 (2006.01)B23K 20/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008138480 27.05.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/059942 26.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/145343 03.12.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 27 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2012
Parties
Inventeur
MIYAZAKI Toshimasa
Niwa-gun Aichi 480-0192, JP
ISHIDA Nobuyuki
Niwa-gun Aichi 480-0192, JP
WATANABE Hisayasu
Niwa-gun Aichi 480-0192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.