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Brevet européen · EP2287477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2287477
- Numéro de demande
- EP09010705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2009
- Publié
- 23 févr. 2011
- Délivré
- 10 févr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16B 39/24 (2006.01)F16B 43/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 28 août 2024
Transféré
- Titulaire
- Teckentrup GmbH & Co. KG, Elsetalstrasse 6-10, 58849 Herscheid, Allemagne → SLI Assets GmbH & Co. KG, Grünestraße 75, 58840 Plettenberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 10 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
- 10 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr.-Ing. Ulrich Kötter, St.-Jakobs-Strasse 11, Postfach 249, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
58553 Halver, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.