WERKZEUGKASSETTE

Brevet européen · EP2288459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2288459
Numéro de demande
EP09753629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2009
Publié
2 mars 2011
Délivré
16 mai 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 5/24 (2006.01)
Priorité
DE 102008026090 30.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/003533 19.05.2009
Publication PCT
WO2009/143974 03.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 16 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2012

Parties

Inventeur

MERGENTHALER, Peter, Karl

91477 Markt Bibart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.