WERKZEUGKASSETTE
Brevet européen · EP2288459 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2288459
- Numéro de demande
- EP09753629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2009
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 16 mai 2012
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23C 5/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008026090 30.05.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/003533 19.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/143974 03.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 16 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2012
Parties
Inventeur
MERGENTHALER, Peter, Karl
91477 Markt Bibart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.