DRAHTFÜHRUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2288469 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2288469
Numéro de demande
EP09753572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2009
Publié
2 mars 2011
Délivré
10 avr. 2013
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2029
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B23K 9/12 (2006.01)
B23K 9/133 (2006.01)
B65H 57/12 (2006.01)
B65H 57/14 (2006.01)
H02G 3/04 (2006.01)
Priorité
EP 08009601 27.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/001285 24.02.2009
Publication PCT
WO2009/143917 03.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 28 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 28.06.2013

  6. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Titulaire

AWDS Technologies SRL

Via Dell' Artigiano, 55, 38068 Rovereto (TN), IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

GELMETTI, Carlo

37017 Lazise, IT

CORRADINI, Filippo

I-38060 Isera, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.