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Brevet européen · EP2289054 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2289054
Numéro de demande
EP09721977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2009
Publié
2 mars 2011
Délivré
18 nov. 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07F 17/00 (2006.01)
G07F 17/24 (2006.01)
H02J 7/00 (2006.01)
H02J 7/35 (2006.01)
Priorité
US 52309 20.03.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/005466 20.03.2009
Publication PCT
WO2009/115925 24.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Inventeur

BETTEZ, Jean-sebastien

Montreal, Quebec H3A 1L2, CA

BETTEZ, Isabelle

Montreal, Quebec H3A 1L2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.