DISPOSITIF LASER D'ÉMISSION D'ONDE TÉRAHERTZ

Brevet européen · EP2289134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2289134
Numéro de demande
EP09761892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2009
Publié
2 mars 2011
Délivré
25 avr. 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01S 5/10 (2006.01)
H01S 1/02 (2006.01)
H01S 5/34 (2006.01)
Priorité
FR 0853939 13.06.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/050872 12.05.2009
Publication PCT
WO2009/150341 17.12.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 25 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Université Paris Diderot - Paris 7

5, rue Thomas Mann, 75205 Paris Cedex 13, FR

Inventeur

CLAUDON, Julien

F-38950 Saint Martin Le Vinoux, FR

GERARD, Jean-Michel

F-38410 Saint Martin d'Uriage, FR

BERGER, Vincent

F-94200 Ivry-sur-Seine, FR

LEO, Guiseppe

F-94300 Vincennes, FR

ANDRONICO, Alessio

F-00159 Rome, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.