PROCÈDE DE TRAITEMENT DE DONNEES NUMERIQUES

Brevet européen · EP2289171 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2289171
Numéro de demande
EP09769446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2009
Publié
2 mars 2011
Délivré
25 avr. 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 7/30 (2006.01)
Priorité
FR 0803017 02.06.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/000616 27.05.2009
Publication PCT
WO2009/156605 30.12.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3 rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

UNIVERSITE DE NICE-SOPHIA ANTIPOLIS

Université de Nice Sophia Antipolis

Grand Château Parc Valrose 28, avenue Valrose, 06108 Nice Cedex 2, FR

Inventeur

ANTONINI, Marc

F-06200 Nice, FR

HIDD FONTELES, Leonardo

F-06200 Nice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.