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Brevet européen · EP2291070 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2291070
- Numéro de demande
- EP09768897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2009
- Publié
- 9 mars 2011
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008008356 U 24.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/003941 03.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/156048 30.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
NOBBE, Norbert
49451 Holdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.