Triazinylstilbenedisulfonsäuremischungen
Brevet européen · EP2292837 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2292837
- Numéro de demande
- EP10179192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2003
- Publié
- 9 mars 2011
- Délivré
- 4 juin 2014
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 17/57 (2006.01)C09K 11/00 (2006.01)D21H 21/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 02405565 05.07.2002
- Divisionnaire de
- EP03762526
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 8 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 08.05.2018
- 1 nov. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 01.11.2014
- 4 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
Parties
Inventeur
Cuesta, Fabienne
68640 Waldighoffen, FR
Metzger, Georges
68480 Moernach, FR
Naef, Roland
4142 Münchenstein
Rohringer, Peter
4124 Schönenbuch
Traber, Rainer, Hans
4153 Reinach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.