Strahlheizvorrichtung

Brevet européen · EP2292976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2292976
Numéro de demande
EP10172233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2010
Publié
9 mars 2011
Délivré
29 juin 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 5/24 (2006.01)
F23N 3/00 (2006.01)
F23D 14/12 (2006.01)
//F23N 5/18 (2006.01)
Priorité
DE 102009029118 02.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Titulaire

LOI Thermprocess GmbH

Am Lichtbogen 29, 45141 Essen, DE

Inventeur

Böing, Dietrich

58091, Hagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.