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Brevet européen · EP2293680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2293680
Numéro de demande
EP09749915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2009
Publié
16 mars 2011
Délivré
10 avr. 2013
Radié
10 avr. 2013
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23C 19/045 (2006.01)
A23C 19/09 (2006.01)
A23L 1/48 (2006.01)
Priorité
DE 202008007416 U 23.05.2008
EP 08010259 05.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/056223 22.05.2009
Publication PCT
WO2009/141425 26.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  4. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Titulaire

Zott SE & Co. KG

Dr. Steichele Strasse 4, 86690 Mertingen, DE

Inventeur

SCHMID, Manuel, Willibald

86687 Altisheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.