Tablettierbare Kaugummis enthaltend Nikotin sowie einen Puffer

Brevet européen · EP2293786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2293786
Numéro de demande
EP09749811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2009
Publié
16 mars 2011
Délivré
26 nov. 2014
Radié
26 nov. 2014
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 9/68 (2006.01)
A61K 31/465 (2006.01)
A61P 25/34 (2006.01)
Priorité
EP 08156636 21.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/056032 19.05.2009
Publication PCT
WO2009/141321 26.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 23 mars 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2018

  3. 26 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2014

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

RUDOLPH, Markus

65843 Sulzbach (Taunus), DE

MARZANO, Giovanna

CH-1273 Arzier

RAULT, Isabelle

F-01170 Segny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.