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Brevet européen · EP2294396 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2294396
Numéro de demande
EP09757779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2009
Publié
16 mars 2011
Délivré
25 févr. 2015
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2029
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01N 27/447 (2006.01)
Priorité
GB 0810445 06.06.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/001413 05.06.2009
Publication PCT
WO2009/147407 10.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Inventeur

Macnamara, Kenneth, G.

Edinburgh EH11 1SW, GB

Elliott, Jim

Edinburgh EH9 2DJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.