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Brevet européen · EP2294937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2294937
Numéro de demande
EP10180751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2004
Publié
16 mars 2011
Délivré
3 juin 2015
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/00 (2006.01)
A44C 5/12 (2006.01)
Priorité
GB 0302690 06.02.2003
Divisionnaire de
EP04708822
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 15 juin 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Paul Cosmovici, 7 rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Paul Cosmovici, Chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

  3. 29 août 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Paul Cosmovici, 7 rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.08.2015

  4. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Titulaire

Snapwatch Limited

Swallows Barn, Lower Farm, Lottisham, Glastonbury Somerset, BA6 8PF, GB

Mandataire

Paul Cosmovici

1224 Chêne-Bougeries

Inventeur

Douglas, Vincent

Monxton Hampshire SP11 8AH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.