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Brevet européen · EP2294996 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2294996
Numéro de demande
EP09170070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2009
Publié
16 mars 2011
Délivré
11 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 17/88 (2006.01)
B23D 29/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 2 mars 2021

    Rectifié

    Titulaire
    Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 02.03.2021

  7. 10 févr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker Europeans Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 10.02.2021

  8. 9 avr. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Stryker Trauma SA, Bohnackerweg 1, 2545 Selzach → Stryker European Holdings V, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 09.04.2016

3 entrées antérieures
  1. 9 avr. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Stryker European Holdings V, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 09.04.2016

  2. 22 mai 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.05.2015

  3. 11 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.